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GOUVERNANCE

 

Rôle du Conseil

D’après l’arrêté du 25 mai 2016 dans son Art. 19. – « Le conseil de l’école doctorale adopte le programme d’actions de l’école doctorale et gère, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de l’école doctorale . »

Le Conseil se réunit en formation plénière au moins 3 fois par an pour adopter notamment les procédures, le programme de formation et le budget.
Il se réunit en formation semi-restreinte (sans les doctorants élus) 1 fois par an pour sélectionner les candidats à un contrat doctoral.
Il se réunit en formation restreinte (sans les doctorants élus et sans les membres extérieurs) plusieurs fois par an pour se prononcer sur les dossiers d'inscription en thèse et les demandes de césure.
 

Composition du Conseil

Le Conseil comporte 20 membres dont :

10 Représentants des établissements / des unités de recherche
 
          
Représentants des établissements             
• David Deroussin, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3
• Aurélien Antoine, Professeur, Université Jean Monnet (Saint-Etienne)
• Anne-Emmanuelle Kahn, MCF – HDR, Université Lumière Lyon 2
Représentants des unités ou équipes de recherche           
Université Jean Moulin Lyon 3           
• Philippe Blachèr, Directeur, Equipe de droit public
• Stéphanie Porchy-Simon, Directrice, Equipe de droit privé
• Louis-Augustin Barrière, Directeur, Centre lyonnais d'histoire du droit
• Marion Girer, Représentante, GRAPHOS
• Frédérique Ferrand, Directrice, Equipe de droit international, européen et comparé
Université Jean Monnet (Saint-Etienne)           
• Mathieu Disant, Directeur, CERCRID
Université Lumière Lyon 2           
• Isabelle Bon Garcin, Directrice, Droits, Contrats  et Territoires

2 Représentants des personnels IATOS
 
          
• Yasmina Chams, Responsable administrative, Ecole doctorale de droit
• Martine Bouvier, Responsable administrative, Service de la recherche, UJML3
 
4 Doctorants élus
           
Université Jean Moulin Lyon 3           
• Maxime Barba        
• Guillemette Wester   
Université Jean Monnet (Saint-Etienne)           
• Marie Debard       
Université Lumière Lyon 2           
• Iza Carre      

4 Membres extérieurs             
• Pascal Ancel, Professeur, Université du Luxembourg   
• Alain Bezard, Président, Cour Administrative d'Appel de Lyon           
• Cédric Ribeyre, Directeur, Ecole doctorale de sciences juridiques de Grenoble    
• Bertrand Balas, Représentant, Barreau de Lyon